Robert Feraud


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FERAUD (Robert, Jean, André)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Chantal COHET et Robert FERAUD, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Montauban (Tarn-et-Garonne)
Groupe:
Société civile professionnelle Chantal COHET et Robert FERAUD, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000024440248(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 201105/08/2011
De: Feraud (Robert)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Feraud (Robert)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200121(source JORF)
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Feraud (Robert)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Pinet-Naas (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000558427(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Féraud (Robert, Edouard)
directeur général d'une société (Argentine); 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.